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NORA

Une plateforme d'intelligence réglementaire construite autour de la preuve

NORA aide les professionnels à convertir une information réglementaire complexe en exigences structurées, preuves reliées et décisions vérifiables.

En savoir plus

NORA ExigencesAutorisation 2024/118

conditions-autorisation.pdf · condition 14

Le titulaire maintient un programme de suivi de la qualité des eaux de surface aux points indiqués à l'annexe II, avec un échantillonnage au moins trimestriel.

Les résultats sont transmis à l'autorité dans les trente jours suivant le prélèvement, avec la méthode analytique appliquée.

L'intervalle de déclaration de la période en cours n'a pas pu être établi à partir des registres transmis.

Exigence

Suivi trimestriel des eaux de surface, déclaré sous trente jours avec la méthode indiquée

  • 01Intervalle d'échantillonnagecondition 14Étayé
  • 02Méthode analytiquerapport-labo.pdf p. 3Étayé
  • 03Date de déclarationincohérent d'un registre à l'autreOuvert
  • 04Validation du relecteuren attente de revueEn attente

Source conservée pour chaque élément liéDécision : avec le relecteur

Le travail réglementaire commence par l'information, et la décision dépend de ce que l'on peut en établir

Une réglementation définit l'exigence. Un rapport contient la preuve. Une autorisation ajoute des conditions. Un document technique répond en partie. Un registre interne détient le reste.

NORA réunit ces éléments dans un même environnement de travail, afin de les analyser les uns par rapport aux autres.

Une professionnelle travaillant sur son ordinateur près de la fenêtre

Comment NORA fonctionne

De la source à la revue professionnelle

  1. Étape 01

    Exigences

    Identifier les exigences qui comptent pour le travail.

  2. Étape 02

    Documents

    Analyser les documents et l'information susceptibles de contenir des preuves pertinentes.

  3. Étape 03

    Preuve

    Relier l'information pertinente aux exigences qu'elle étaye.

  4. Étape 04

    Revue

    Faire remonter lacunes, incohérences et points demandant attention.

  5. Étape 05

    Décision

    Remettre au professionnel responsable un dossier structuré à examiner et sur lequel agir.

Intelligence documentaire

Lire le document, comprendre son rôle

NORA travaille sur les documents qui composent les flux réglementaires et techniques.

Plutôt que de traiter le document comme un fichier figé, NORA aide à y repérer l'information qui compte pour une exigence ou une revue précise.

Une couverture de béton s’incurvant au-dessus d’une place au crépuscule

Intelligence des preuves

Une preuve ne devient utile que lorsque son contexte est clair

NORA relie la preuve aux exigences qu'elle étaye et garde la source visible.

Cette relation donne au relecteur une vue plus claire de ce qui est établi, de ce qui est incomplet et de ce qui mérite d'être approfondi.

Revue professionnelle

L'automatisation doit rendre l'expertise plus efficace, pas moins responsable

NORA prend en charge le travail répétitif d'information autour de la décision.

Le professionnel demeure responsable d'interpréter le résultat, de lever l'incertitude et de porter le jugement final.

Extensible par conception

La même couche d'intelligence peut servir des environnements réglementaires différents

Les capacités centrales de NORA restent identiques, tandis que les add-ons par domaine apportent les connaissances et les flux propres à chaque secteur.

NORA Mining est le premier d'entre eux.

Voir comment fonctionnent les add-ons

Une couverture de bois incurvée vue d’en bas contre le ciel

Faites entrer un flux réglementaire dans NORA

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